MPEG LA offre une licence de brevets MVC groupée

MVC est la norme vidéo 3D utilisée dans les Blu-ray Disc® et les autres produits vidéo 3D

DENVER--()--MPEG LA, LLC a annoncé aujourd’hui la disponibilité d’une licence de brevets MVC groupée. La licence groupée comprend des brevets qui sont essentiels à la norme codec vidéo multivues (Multiview Video Coding ou « MVC ») pour encoder et décoder la vidéo 3D. La norme MVC est utilisée dans les lecteurs, graveurs, logiciels, PC, disques optiques Blu-ray Disc® 3D, les caméscopes 3D et les lecteurs 3D.

Les détenteurs actuels de brevets essentiels à la norme MVC comprennent Dolby Laboratories Licensing Corporation ; Fraunhofer-Gesellschaft zur Foerderung der angewandten Forschung e.V. ; Fujitsu Limited ; Hewlett-Packard Company ; Hitachi Consumer Electronics Co., Ltd. ; Koninklijke KPN N.V. ; LG Electronics Inc. ; Mitsubishi Electric Corporation ; Nippon Telegraph and Telephone Corporation (NTT) ; NTT DOCOMO, Inc. ; Panasonic Corporation ; Sharp Corporation ; Sony Corporation ; les administrateurs de l’Université Columbia de la ville de New York ; et Thomson Licensing.

« La société MPEG LA est fière de jouer un rôle dans la mise à disposition d’une technologie qui permet aux consommateurs de bénéficier des avantages de la vidéo 3D », a déclaré le PDG de MPEG LA, Larry Horn. « Cette licence témoigne une fois de plus de la capacité du modèle d’octroi de licence de MPEG LA® à répondre à la demande réelle du marché mondial, vis à vis de l'accès à des brevets essentiels aux normes et qui sont détenus par plusieurs parties, grâce à une licence de brevet unique pratique, équitable et rentable permettant aux utilisateurs de concentrer leurs ressources sur le développement de nouveaux produits compétitifs au lieu de l’incertitude et des conflits. Nous saluons ces quinze titulaires de brevets pour leur coopération exemplaire en vue de s’unir au profit du marché pour créer une solution volontaire axée sur le marché qui profite aux consommateurs MVC. »

Bill Geary, vice-président du développement des activités chez MPEG LA, va présenter la licence de pool de brevets MVC à l’Asia-Pacific 3D Standards & IP Forum qui se tiendra le 24 février à Séoul, en Corée. M. Geary a confié : « C’est un honneur pour nous de présenter une solution rentable de licence de brevets pour la norme MVC de vidéo 3D, et de nous joindre à un panel multinational de conférenciers qui aborderont le sujet du développement IP et des normes pour applications 3D dans les domaines du divertissement, de la médecine et de l’éducation. »

Des copies de l’accord de licence MVC sont disponibles sur http://www.mpegla.com/main/programs/MVC/Pages/Agreement.aspx. Un résumé des conditions générales de la licence figure en pièce jointe. En outre, les produits MVC pourront éventuellement profiter de la couverture en vertu de la licence de brevets groupée AVC/H.264 qui est offerte par MPEG LA. Pour obtenir des informations sur la licence de brevets groupée AVC/H.264 ou en demander une copie, veuillez vous rendre sur http://www.mpegla.com/main/programs/AVC/Pages/Intro.aspx.

MPEG LA invite toute partie estimant disposer de brevets essentiels à la norme MVC à les soumettre afin que les experts en brevets de MPEG LA en évaluent le caractère essentiel et pour qu’ils soient inclus à la licence s’il est établi qu’ils sont essentiels. Les parties intéressées peuvent demander une copie des conditions générales et procédures régissant les soumissions de brevets à l’adresse http://www.mpegla.com/main/programs/MVC/Pages/Licensors.aspx. L’objectif de MPEG LA est d’offrir un accès international à autant de propriétés intellectuelles essentielles pour la norme MVC que possible au profit des détenteurs de licence (d’autres titulaires de brevet et autres brevets essentiels pourront être ajoutés à la licence sans redevances supplémentaires durant le terme actuel de la licence).

MPEG LA, LLC

MPEG LA est le leader mondial en licences technologiques alternatives, permettant aux utilisateurs du monde entier d’acquérir les droits de brevet nécessaires pour une norme ou une plate-forme technologique auprès de plusieurs propriétaires de brevets et en une seule transaction, par opposition à la négociation de plusieurs licences individuelles. Dans tous les cas où une licence de brevet unique et gérée de manière indépendante fournit une alternative utile sur le marché, pour aider les utilisateurs à mettre en œuvre leurs choix technologiques, le modèle d’octroi de licence mis au point et utilisé par MPEG LA peut fournir une solution. En trouvant le juste milieu entre l’intérêt des utilisateurs de brevets en ce qui concerne un accès raisonnable et l’intérêt des détenteurs de brevet en ce qui concerne un rapport raisonnable, MPEG LA rend possible l’adoption de nouvelles technologies et stimule l’innovation. Le programme initial d’octroi de licences pour la compression vidéo numérique MPEG-2 de MPEG LA a facilité la création de la norme la plus largement utilisée dans l’histoire de l’électronique grand public. Le modèle d’octroi de licence MPEG LA®est devenu une référence pour la prise en compte d’autres technologies. Aujourd’hui, MPEG LA gère des programmes d’octroi de licence couvrant plus de 6 000 brevets dans 74 pays avec 157 concédants et quelque 5 000 détenteurs de licence. Pour obtenir de plus amples informations, veuillez consulter http://www.mpegla.com.

Annexe

Ci-dessous un court résumé des conditions générales d’octroi de licence, à titre indicatif uniquement. La licence de brevets MVC groupée, qui fournit la seule déclaration définitive des conditions générales d’octroi de licence à laquelle les utilisateurs peuvent se fier, peut être obtenue auprès de MPEG LA sur http://www.mpegla.com/main/programs/MVC/Pages/AgreementExpress.aspx.

  • Redevances de 0,10 USD par unité pour un produit Multiple View MVC comportant un décodeur, encodeur ou codec MVC
  • Les titulaires de licence peuvent par ailleurs choisir une option de reporting simplifié leur faisant bénéficier d’une une réduction de 10 % sur les redevances par unité sur les encodeurs et décodeurs (ne s’applique pas à la limite Entités juridiques/Entreprises)
  • Inclut le droit de fabriquer, de faire fabriquer, de vendre, d'offrir à la vente, d'importer, et pour un utilisateur final d’utiliser, des produits Multiple View MVC
  • Limite Entité juridiques/Entreprises de 6,5 millions de dollars par an pour les produits Multiple View MVC
  • Multiple View MVC Video titre par titre, y compris les disques optiques 3D Blu-ray®
    • 12 minutes ou moins = pas de redevances
    • Durée d’au moins 12 minutes = la somme la moindre entre (a) 1 % et (b) 0,01 USD par titre
  • Abonnement Multiple View MVC Video (non limité par titre)
    • 100 000 abonnés/an ou moins = pas de redevances
    • de 100 001 à 250 000 abonnés/an = 25 000 USD
    • de 250 000 à 500 000 abonnés/an = 50 000 USD
    • de 500 001 à 1 000 000 d’abonnés/an = 75 000 USD
    • de 1 000 001 à 5 000 000 d’abonnés/an = 100 000 USD
    • de 5 000 001 à 25 000 000 d’abonnés/an = 200 000 USD
    • Plus de 25 M d'abonnés/an = 300 000 USD
  • Limite Entités juridiques/Entreprises fixée à 6,5 millions USD par an pour Multiple View MVC Video en abonnement et titre par titre
  • Couverture à partir du 1er janvier 2010
  • Redevances dues sur les produits sous licence à partir du 1er janvier 2011
  • Terme initial de la licence jusqu’au 31 décembre 2016 avec droit de renouvellement

Les produits MVC pourront éventuellement profiter de la couverture en vertu de la licence de brevets groupée AVC/H.264 qui est offerte par MPEG LA. Pour de plus amples renseignements concernant la licence de brevets groupée AVC/H.264 ou pour en obtenir une copie, veuillez vous rendre sur http://www.mpegla.com/main/programs/AVC/Pages/Intro.aspx.

Le texte du communiqué issu d’une traduction ne doit d’aucune manière être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue d’origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.

Contacts

MPEG LA, LLC
Tom O’Reilly, 303-200-1710
Télécopieur :  301-986-8575
toreilly@mpegla.com

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