RÉSULTATS DE LA BANQUE HSBC CANADA POUR L’EXERCICE ET LE QUATRIÈME TRIMESTRE 2023

Résultats records¹ pour un autre exercice

VANCOUVER, Colombie-Britannique--(BUSINESS WIRE)--HSBC Bank Canada:

Commentaire de Linda Seymour, présidente et chef de la direction de la Banque HSBC Canada², au sujet des résultats :

« Pour 2023, notre bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat et le total du résultat d’exploitation ont progressé, continuant une tendance commencée en 2020. Il s’agit en réalité des résultats les plus élevés jamais enregistrés¹ au cours de notre existence. Ce record témoigne de l’engagement de nos équipes et des relations solides qu’elles ont développées avec nos clients au fil des années.

Nous prévoyons que la conclusion de la vente à RBC aura lieu dans quelques semaines seulement, soit le 28 mars 2024. Nous avons été très heureux de servir tous nos précieux clients au Canada et dans le cadre de leurs initiatives à l’échelle internationale au cours des 40 dernières années. Notre équipe est impatiente de continuer à vous servir à RBC au cours des années à venir. Avant de clore ce chapitre de l’histoire de la HSBC, je souhaite exprimer mes remerciements à nos employés pour leur engagement et leur résilience et à nos clients pour la confiance qu’ils nous ont accordée. »

Faits saillants³ de la performance financière de 2023 (par rapport à 2022)

• Le bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat a atteint un record¹, s’étant chiffré à 1 121 M$, en hausse de 41 M$, ou 3,8 %. L’augmentation s’explique en grande partie par le total du résultat d’exploitation le plus élevé jamais enregistré¹ de 2 654 M$, en hausse de 106 M$, ou 4,2 %, et par la diminution des charges liées aux pertes de crédit attendues (« PCA »). Les charges d’exploitation ont augmenté de 112 M$, ou 8,2 %, principalement en raison de l’entente visant la vente⁴ de la Banque HSBC Canada, facteur partiellement atténué par une diminution des dépenses d’investissement en 2023.
• Tous nos secteurs d’activité ont été rentables, des augmentations du bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat ayant été enregistrées dans trois de nos quatre secteurs d’activité.
• Le total de l’actif a été de 119,7 G$, ce qui traduit une baisse de 8,6 G$, ou 6,7 %, surtout en raison de la diminution des activités de négociation et des fluctuations du marché dans nos marchés et notre portefeuille de négociation.
• Le ratio des capitaux propres ordinaires de catégorie 1⁵ s’est situé à 14,2 %, en baisse de 260 points de base par rapport à 2022.
• Le rendement des capitaux propres moyens attribuables à l’actionnaire ordinaire⁵ s’est fixé à 14,1 %, en baisse de 90 points de base par rapport à 2022.

Faits saillants³ de la performance financière au quatrième trimestre de 2023 (par rapport au quatrième trimestre de 2022)

• Le bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat s’est établi à 228 M$, en baisse de 64 M$, ou 22 %, principalement en raison d’une baisse des produits d’intérêts nets et des produits de commissions nets. Ces diminutions s’expliquent surtout par la hausse du coût du passif découlant de la montée des taux d’intérêt et de la variation de la composition des dépôts, alors que les rendements des actifs ont augmenté, et par les conditions de marché toujours difficiles, ce qui s’est traduit par une baisse des commissions tirées des facilités de crédit et des commissions tirées des fonds d’investissement sous gestion. Ces facteurs ont été partiellement compensés par la hausse des produits de négociation et la diminution des charges d’exploitation et des charges liées aux PCA.

1.	Bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat et total du résultat d’exploitation records pour l’exercice, excédant les précédents montants records présentés en 2022.
2.	La Banque HSBC Canada ainsi que ses filiales (collectivement « la banque », « nous », « notre ») est une filiale en propriété exclusive indirecte de HSBC Holdings plc (« HSBC Holdings »). Dans le présent document, HSBC Holdings est désigné comme le « Groupe HSBC » ou le « Groupe ».
3.	Comparaison du trimestre et de l’exercice clos le 31 décembre 2023 et des périodes correspondantes de l’exercice précédent (sauf indication contraire). Les abréviations « M$ » et « G$ » signifient millions et milliards de dollars canadiens, respectivement.
4.	Le 29 novembre 2022, le Groupe HSBC a annoncé une entente visant la vente de la totalité de sa participation dans la Banque HSBC Canada à la Banque Royale du Canada (« RBC »). Le 21 décembre 2023, la ministre des Finances fédérale a approuvé l’acquisition proposée, ce qui a permis la poursuite du processus de la vente. Pour plus de précisions, il y a lieu de se reporter à la rubrique « Entente visant la vente de la Banque HSBC Canada » du présent document.
5.	Pour plus de précisions au sujet de ces mesures financières, il y a lieu de se reporter aux rubriques « Utilisation de mesures financières supplémentaires » et « Faits saillants financiers » du présent document.

Analyse des résultats financiers consolidés du trimestre et de l’exercice clos le 31 décembre 2023¹

Les produits d’intérêts nets se sont établis à 399 M$ pour le trimestre, en baisse de 80 M$, ou 17 %, en raison de la hausse du coût du passif découlant de l’augmentation des taux d’intérêt et de la variation de la composition des dépôts, facteurs compensés en partie par la hausse des rendements des actifs. Les produits d’intérêts nets se sont chiffrés à 1 721 M$ pour l’exercice, soit une hausse de 87 M$, ou 5,3 %, ce qui s’explique par l’incidence des majorations de taux pratiquées par la banque centrale au cours de l’exercice et de la hausse de la moyenne des prêts et avances à des clients par rapport à 2022, facteurs atténués en partie par les mêmes facteurs que ceux décrits pour le trimestre.

Les produits de commissions nets se sont chiffrés à 183 M$, en baisse de 9 M$, ou 4,7 %, pour le trimestre, en raison des conditions de marché toujours difficiles ayant entraîné une baisse des commissions tirées des facilités de crédit découlant de la diminution du nombre de nouveaux prêts des Services bancaires internationaux et un recul des commissions tirées des fonds d’investissement sous gestion de Gestion de patrimoine et services bancaires aux particuliers. Ces diminutions ont été partiellement neutralisées par la hausse des commissions de prise ferme et des commissions de courtage dans notre secteur Services bancaires internationaux et l’intensification des activités au chapitre des cartes.

Les produits de commissions nets se sont établis à 753 M$ pour l’exercice, en baisse de 26 M$, ou 3,3 %. Cette baisse découle principalement des conditions de marché difficiles ayant entraîné un recul des commissions tirées des fonds d’investissement sous gestion de Gestion de patrimoine et services bancaires aux particuliers. À ce recul s’ajoute la diminution des commissions tirées des facilités de crédit et des commissions de courtage dans notre secteur Services bancaires internationaux et la hausse de la charge de commissions liée aux frais de compensation interbanque. Ces diminutions ont été partiellement neutralisées par l’intensification des activités au chapitre des cartes et l’augmentation des transactions des services à l’égard des comptes et la hausse des commissions tirées des facilités de crédit dans le secteur des Services aux entreprises grâce à l’accroissement des volumes des acceptations bancaires.

Les produits nets tirés des instruments financiers détenus à des fins de transaction pour le trimestre se sont élevés à 45 M$, en hausse de 12 M$, ou 36 %. L’augmentation s’explique principalement par une hausse des produits tirés des activités de négociation et l’augmentation des produits d’intérêts nets attribuable à la montée des taux d’intérêt.

Les produits nets tirés des instruments financiers détenus à des fins de transaction se sont chiffrés à 149 M$ pour l’exercice, en hausse de 50 M$, ou 51 %. Cette augmentation découle des mêmes facteurs que ceux décrits pour le trimestre. À ces facteurs s’ajoute la hausse des produits sur les activités de négociation qui découle de la variation défavorable de la valeur d’une facilité de syndication de prêts au cours de l’exercice précédent et d’une variation favorable de l’inefficacité des couvertures principalement attribuable aux instruments de couverture des flux de trésorerie.

La variation des PCA pour le trimestre s’est traduite par une charge de 22 M$, qui découle principalement des nouvelles charges liées aux prêts non productifs et de l’incidence de la montée des taux d’intérêt sur le portefeuille de prêts hypothécaires. Au quatrième trimestre de 2022, la charge de 28 M$ découlait avant tout des variations défavorables continues des variables macroéconomiques prospectives liées aux prêts productifs à ce moment.

Pour l’exercice, la variation des PCA a représenté une charge de 63 M$, contre une charge de 110 M$ en 2022. La charge pour l’exercice découle des mêmes facteurs que ceux décrits pour le trimestre, facteurs neutralisés en partie par une reprise liée aux prêts productifs en raison d’une amélioration relative des variables macroéconomiques prospectives. En 2022, les PCA découlaient d’une charge importante au titre d’un prêt de stade 3 d’un montant élevé au premier semestre de 2022. Les PCA au titre des prêts productifs ont donné lieu à une charge nette découlant des variations défavorables des variables macroéconomiques prospectives au cours des neuf derniers mois de 2022, ce qui a été partiellement contrebalancé par une reprise sur des corrections de valeur essentiellement attribuables à la COVID-19 liée aux prêts productifs au premier trimestre de 2022.

Le total des charges d’exploitation pour le trimestre s’est établi à 386 M$, en baisse de 8 M$, ou 2 %, ce qui s’explique principalement par une dépréciation des immobilisations incorporelles enregistrée au cours de l’exercice précédent relativement à l’entente visant la vente² de la Banque HSBC Canada et une diminution des dépenses d’investissement en 2023. Ces facteurs ont été contrebalancés en partie par une augmentation des coûts du fait de l’entente visant la vente² et une hausse des coûts liés au personnel.

Le total des charges d’exploitation s’est élevé à 1 470 M$ pour l’exercice, en hausse de 112 M$, ou 8,2 %. L’augmentation est principalement imputable aux coûts liés à l’entente visant la vente², lesquels tiennent compte de la nouvelle évaluation de la durée d’utilité des immobilisations incorporelles. L’augmentation des coûts liés au personnel a également contribué à la hausse. Ces facteurs ont été partiellement atténués par la baisse des dépenses d’investissement en 2023.

Charge d’impôt sur le résultat : Le taux d’imposition effectif pour le trimestre a été de 19,0 %, comparativement à 26,7 % pour la période correspondante de l’exercice précédent. L’écart entre les taux d’imposition effectifs est essentiellement imputable à une baisse de nos passifs d’impôts futurs et à un remboursement d’impôt lié à des exercices antérieurs.

Le taux d’imposition effectif pour l’exercice a été de 26,1 %, contre 26,7 % pour 2022. Le taux d’imposition pour l’exercice correspond au taux prévu par la loi applicable à la banque, après ajustement pour tenir compte d’une diminution des passifs d’impôt. Le taux prévu par la loi était de 27,8 % en 2023, comparativement à 26,5 % en 2022. Les taux de 2023 incluent la taxe additionnelle de 1,5 % imposée aux banques et aux groupes de sociétés d’assurance-vie annoncée en avril 2022 lorsque leur bénéfice imposable excède 100 M$.

1.

Comparaison du trimestre et de l’exercice clos le 31 décembre 2023 et des périodes correspondantes de l’exercice précédent (sauf indication contraire).

2.

Le 29 novembre 2022, le Groupe HSBC a annoncé une entente visant la vente de la totalité de sa participation dans la Banque HSBC Canada à la Banque Royale du Canada (« RBC »). Le 21 décembre 2023, la ministre des Finances fédérale a approuvé l’acquisition proposée, ce qui a permis la poursuite du processus de la vente. Pour plus de précisions, il y a lieu de se reporter à la rubrique « Entente visant la vente de la Banque HSBC Canada » du présent document.

Évolution de la situation financière

Actif
Le total de l’actif s’est élevé à 119,7 G$ au 31 décembre 2023, en baisse de 8,6 G$, ou 6,7 %, par rapport au 31 décembre 2022. Cette baisse s’explique surtout par une utilisation moindre du bilan aux fins des activités de négociation, ce qui a entraîné une diminution de 2,4 G$ des prises en pension et de 1,0 G$ des actifs détenus à des fins de transaction. Les dérivés ont également diminué de 2,3 G$ en raison des fluctuations du marché. Les volumes de prêts à des clients et d’acceptations ont diminué principalement en ce qui concerne les prêts hypothécaires et les prêts commerciaux en raison des conditions de marché actuelles, ce qui a réduit les prêts et avances, les engagements de clients en contrepartie d’acceptations et les autres actifs.

Passif
Le total du passif s’est chiffré à 112,7 G$ au 31 décembre 2023, en baisse de 9,7 G$, ou 7,9 %, par rapport au 31 décembre 2022. La baisse s’explique surtout par les échéances nettes des titres de créance émis de 5,6 G$. La diminution de 2,5 G$ des dérivés et de 1,9 G$ des passifs détenus à des fins de transaction correspond à la variation des actifs respectifs. Ces baisses ont été partiellement compensées par la hausse des volumes des dépôts découlant principalement des comptes de clients de 1,0 G$ de Gestion de patrimoine et services bancaires aux particuliers et des Services bancaires internationaux.

Capitaux propres
Le total des capitaux propres s’établissait à 7,0 G$ au 31 décembre 2023, ce qui signale une hausse de 1,1 G$, ou 19 %, par rapport au 31 décembre 2022. L’augmentation découle essentiellement du bénéfice après impôt de 0,8 G$ généré durant l’exercice et des autres éléments du résultat global de 0,4 G$ qui découlent en grande partie des profits nets principalement liés aux variations favorables des taux d’intérêt liés aux couvertures des flux de trésorerie. Ces facteurs ont été partiellement contrebalancés par les dividendes de 0,1 G$ versés sur les actions privilégiées.

Dividendes

Dividendes déclarés en 2023
Au cours de l’exercice, la banque a déclaré et versé des dividendes d’un montant de 78 M$ sur ses actions privilégiées de catégorie 1 de la Banque HSBC Canada et a versé ces dividendes toutes séries confondues, conformément à leurs modalités. Aucun dividende n’a été déclaré ni versé sur les actions ordinaires de la Banque HSBC Canada au cours de 2023.

Dividendes déclarés en 2024
Pour le moment, aucun dividende n’a été déclaré sur les actions ordinaires de la Banque HSBC Canada au cours du premier trimestre de 2024.

Résultats des secteurs d’activité pour le trimestre et l’exercice clos le 31 décembre 2023¹

Services aux entreprises (« SE »)
Le bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat pour le trimestre s’est chiffré à 170 M$, en baisse de 15 M$, ou 8,1 %, en raison surtout de l’augmentation des charges d’exploitation et de la diminution des produits de commissions nets. Le bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat pour l’exercice s’est chiffré à 757 M$, en hausse de 44 M$, ou 6,2 %, en raison principalement d’une hausse du résultat d’exploitation et d’une baisse des charges liées aux PCA par rapport à l’exercice précédent.

Le total du résultat d’exploitation s’est établi à 310 M$ pour le trimestre, une baisse de 6 M$, ou 1,9 %, et à 1,2 G$ pour l’exercice, en hausse de 38 M$, ou 3,2 %. Les SE ont conservé leur élan en 2023, la moyenne des prêts et des acceptations s’étant accrue de 1,7 G$, ou 4,8 %, au cours de l’exercice et la moyenne des soldes des dépôts ayant augmenté de 0,7 G$, ou 2,5 %, en regard de ceux enregistrés en 2022. La baisse du total du résultat d’exploitation pour le trimestre s’explique surtout par la diminution des produits de commissions nets. Les produits d’intérêts nets se sont accrus pour l’exercice en raison de l’incidence des majorations de taux pratiquées par la banque centrale au cours de l’exercice et de l’accroissement de la moyenne des volumes de prêts. Les produits autres que d’intérêts ont également progressé du fait d’une augmentation des produits tirés des transactions liées aux produits de change et des volumes des acceptations bancaires et des activités au chapitre des cartes de crédit d’entreprise plus élevés.

Gestion de patrimoine et services bancaires aux particuliers (« GPSBP »)
GPSBP a enregistré un résultat d’exploitation et un bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat records² pour l’exercice, excédant les précédents résultats records présentés en 2022.

Le bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat pour le trimestre s’est établi à 57 M$, en baisse de 49 M$, ou 46 %, qui découle essentiellement de la diminution des produits d’intérêts nets et d’une hausse des charges d’exploitation. Le bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat pour l’exercice s’est chiffré à un record² de 364 M$, en hausse de 50 M$, ou 16 %, en raison principalement du résultat d’exploitation record² enregistré, facteur atténué en partie par la hausse des charges d’exploitation et des PCA.

Le total du résultat d’exploitation pour le trimestre s’est établi à 259 M$, en baisse de 32 M$, ou 11 %, principalement en raison de la diminution des produits d’intérêts nets découlant du recul des produits associés à la gestion de la trésorerie et des variations de la composition des dépôts, facteurs partiellement compensés par l’amélioration des marges par suite des majorations de taux pratiquées par la banque centrale et la hausse de la moyenne des soldes des dépôts. Pour l’exercice, GPSBP a enregistré un résultat d’exploitation record² qui s’est établi à 1,1 G$, en hausse de 104 M$, ou 10 %. Cette hausse a découlé de l’amélioration des marges, de la progression de la moyenne des soldes des dépôts et de l’augmentation des produits tirés des activités de courtage en ligne, facteurs qui ont été neutralisés en partie par les variations de la composition des dépôts et le recul des produits associés à la gestion de la trésorerie.

Services bancaires internationaux (« SBI »)
Le bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat pour le trimestre s’est établi à 26 M$, en baisse de 35 M$, ou 57 %, ce qui découle principalement de la diminution des produits d’intérêts nets, comme il est décrit ci-après. Pour l’exercice, le bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat s’est élevé à 133 M$, en hausse de 2 M$, ou 1,5 %, ce qui s’explique surtout par une variation favorable des pertes de crédit attendues et une baisse des charges d’exploitation, facteurs atténués en partie par une baisse du résultat d’exploitation.

Pour le trimestre, le total du résultat d’exploitation s’est élevé à 48 M$, en baisse de 31 M$, ou 39 %, principalement en raison de la hausse du coût du passif découlant de l’augmentation des taux d’intérêt et de la variation de la composition des dépôts, facteur ayant fait diminuer les produits d’intérêts nets. Le total du résultat d’exploitation pour l’exercice s’est établi à 206 M$, en baisse de 17 M$, ou 7,6 %, surtout en raison des mêmes facteurs que ceux décrits pour le trimestre et de la baisse des produits générés par les marchés des capitaux, ce qui reflète le ralentissement des activités des clients et les conditions de marché difficiles. Ces baisses ont été partiellement compensées par les résultats solides provenant des activités au chapitre des transactions bancaires, ce qui s’explique principalement par la hausse des écarts. Les produits de négociation ont également augmenté par rapport à l’exercice précédent où il y a eu une variation défavorable de la valeur d’une facilité de syndication de prêts.

Marchés et Services liés aux valeurs mobilières (« MSVM »)
La perte avant l’impôt sur le résultat a été de 1 M$ pour le trimestre, en baisse de 10 M$. Le bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat pour l’exercice s’est établi à 29 M$, ayant reculé de 24 M$. La baisse au cours du trimestre et de l’exercice s’explique principalement par la diminution du résultat d’exploitation.

Le total du résultat d’exploitation pour le trimestre s’est établi à 13 M$, en baisse de 8 M$, ce qui s’explique principalement par la diminution des produits d’intérêts nets en raison de la compression des écarts de crédit imputable à la montée des taux d’intérêt, facteur partiellement compensé par la hausse des produits de négociation. Le total du résultat d’exploitation pour l’exercice s’est établi à 79 M$, en baisse de 25 M$, ce qui est principalement imputable aux produits de négociation fixes et à la diminution des produits d’intérêts nets.

Centre général³
Le bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat pour le trimestre a représenté une perte de 24 M$, par rapport à une perte de 69 M$ à l’exercice précédent. Le bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat pour l’exercice a représenté une perte de 162 M$, par rapport à une perte de 131 M$ à l’exercice précédent. La baisse est principalement imputable à l’augmentation des coûts liés à l’entente visant la vente⁴ de la Banque HSBC Canada, qui tient compte de la nouvelle évaluation de la durée d’utilité des immobilisations incorporelles. Ce facteur a été partiellement atténué par la baisse des dépenses d’investissement en 2023 et la hausse des produits autres que d’intérêts.

1.	Comparaison du trimestre et de l’exercice clos le 31 décembre 2023 et des périodes correspondantes de l’exercice précédent (sauf indication contraire).
2.	Record annuel depuis la formation de GPSBP (antérieurement Services bancaires de détail et gestion de patrimoine « SBDGP ») en tant que secteur d’activité mondial distinct en 2011.
3.	Le centre général n’est pas un secteur d’activité de la banque. Les nombres indiqués ci-dessus présentent un rapprochement des résultats des secteurs d’activité et de ceux de l’entité.
4.	Le 29 novembre 2022, le Groupe HSBC a annoncé une entente visant la vente de la totalité de sa participation dans la Banque HSBC Canada à la Banque Royale du Canada (« RBC »). Le 21 décembre 2023, la ministre des Finances fédérale a approuvé l’acquisition proposée, ce qui a permis la poursuite du processus de la vente. Pour plus de précisions, il y a lieu de se reporter à la rubrique « Entente visant la vente de la Banque HSBC Canada » du présent document.

Pour évaluer sa performance, la banque utilise des mesures financières supplémentaires qui sont établies à partir de chiffres calculés selon les Normes internationales d’information financière, publiées par l’International Accounting Standards Board (« normes IFRS® de comptabilité »). Ce qui suit constitue un glossaire des mesures pertinentes qui sont employées tout au long de ce document, mais qui ne figurent pas dans les états financiers consolidés.

Le rendement des capitaux propres moyens attribuables à l’actionnaire ordinaire correspond au bénéfice attribuable à l’actionnaire ordinaire annualisé de la période, divisé par la moyenne¹ des capitaux propres ordinaires.

Le rendement de la moyenne des actifs pondérés en fonction des risques correspond au bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat, divisé par la moyenne¹ des actifs pondérés en fonction des risques.

Le ratio d’efficience correspond au total des charges d’exploitation exprimé en pourcentage du total du résultat d’exploitation.

Le ratio du levier d’exploitation s’entend de l’écart entre le taux de variation du résultat d’exploitation et celui des charges d’exploitation.

La marge d’intérêts nette désigne les produits d’intérêts nets exprimés en pourcentage annualisé de la moyenne¹ des actifs productifs d’intérêts.

La variation des pertes de crédit attendues en pourcentage de la moyenne du montant brut des prêts et avances et des acceptations s’entend de la variation des pertes de crédit attendues² annualisée, exprimée en pourcentage de la moyenne¹ du montant brut des prêts et avances à des clients et des engagements de clients en contrepartie d’acceptations.

La variation des pertes de crédit attendues sur les prêts et avances et les acceptations de stade 3 en pourcentage de la moyenne du montant brut des prêts et avances et des acceptations s’entend de la variation des pertes de crédit attendues² annualisée sur les actifs de stade 3, exprimée en pourcentage de la moyenne¹ du montant brut des prêts et avances à des clients et des engagements de clients en contrepartie d’acceptations

Le total de la correction de valeur pour pertes de crédit attendues de stade 3 en pourcentage du montant brut des prêts et avances et des acceptations de stade 3 s’entend du total de la correction de valeur pour pertes de crédit attendues² sur les prêts et avances à des clients et les engagements de clients en contrepartie d’acceptations de stade 3 exprimé en pourcentage des prêts et avances à des clients et des engagements de clients en contrepartie d’acceptations de stade 3.

Les sorties du bilan nettes en pourcentage de la moyenne des prêts et avances à des clients et des acceptations correspondent aux sorties du bilan nettes annualisées, exprimées en pourcentage de la moyenne¹ du montant net des prêts et avances à des clients et des engagements de clients en contrepartie d’acceptations.

Le ratio des avances à des clients en pourcentage des comptes des clients correspond aux prêts et avances à des clients exprimés en pourcentage des comptes des clients.

1.	La marge d’intérêts nette est calculée à l’aide des soldes moyens quotidiens. Toutes les autres mesures financières mettent en jeu des soldes moyens qui sont établis à l’aide des soldes à la clôture du trimestre.
2.	La variation des pertes de crédit attendues a essentiellement trait aux prêts, aux acceptations et aux engagements.

Banque HSBC Canada	Faits saillants financiers
(Montants en M$, sauf indication contraire)
Performance et situation financières
	Trimestre clos le				Exercice clos le
	31 déc. 2023		31 déc. 2022		31 déc. 2023		31 déc. 2022
Performance financière de la période
Total du résultat d’exploitation	636		714		2 654		2 548
Bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat	228		292		1 121		1 080
Bénéfice attribuable à l’actionnaire ordinaire	163		199		750		741
Variation des pertes de crédit attendues et autres pertes de valeur liées au crédit – (charge)	(22	)	(28	)	(63	)	(110	)
Charges d’exploitation	(386	)	(394	)	(1 470	)	(1 358	)
Bénéfice de base et dilué par action ordinaire ($)	0,30		0,36		1,37		1,35
Ratios financiers (%)^1
Rendement des capitaux propres moyens attribuables à l’actionnaire ordinaire	11,4		16,7		14,1		15,0
Rendement de la moyenne des actifs pondérés en fonction des risques	2,1		2,6		2,5		2,5
Ratio d’efficience	60,7		55,2		55,4		53,3
Ratio du levier d’exploitation^2	1,3		8,8		s. o.		11,2
Marge d’intérêts nette	1,46		1,70		1,58		1,50
Variation des pertes de crédit attendues en pourcentage de la moyenne du montant brut des prêts et avances et des acceptations	0,11		0,14		0,08		0,14
Variation des pertes de crédit attendues sur les prêts et avances et les acceptations de stade 3 en pourcentage de la moyenne du montant brut des prêts et avances et des acceptations	0,10		0,05		0,11		0,12
Total de la correction de valeur pour pertes de crédit attendues de stade 3 en pourcentage du montant brut des prêts et avances et des acceptations de stade 3	21,8		26,8		21,8		26,8
Sorties du bilan nettes en pourcentage de la moyenne des prêts et avances et des acceptations	0,30		0,05		0,13		0,19

Mesures financières et mesures du capital
	Au
	31 déc. 2023	31 déc. 2022
Situation financière à la clôture de la période
Total de l’actif	119 710	128 302
Prêts et avances à des clients	74 093	74 862
Comptes des clients	83 236	82 253
Ratio des avances à des clients en pourcentage des comptes des clients (%)^1	89,0	91,0
Capitaux propres attribuables à l’actionnaire ordinaire	5 935	4 818
Mesures du capital, du levier et de la liquidité
Ratio des capitaux propres ordinaires de catégorie 1 (%)^3	14,2	11,6
Ratio du capital de catégorie 1 (%)^3	16,8	14,1
Ratio du capital total (%)^3	18,6	16,4
Ratio de levier (%)^3	5,5	4,7
Actifs pondérés en fonction des risques (M$)^3	43 416	44 656
Ratio de liquidité à court terme (%)^4	170	164

1.	Il y a lieu de se reporter à la section « Utilisation de mesures financières supplémentaires » figurant dans le présent document pour obtenir un glossaire des mesures utilisées.
2.	La mention « s. o. » est indiquée lorsque le ratio donne lieu à un ratio négatif.
3.	Les ratios du capital et les actifs pondérés en fonction des risques sont calculés au moyen de la ligne directrice sur les normes de fonds propres du Bureau du surintendant des institutions financières (« BSIF ») et le ratio de levier est calculé conformément à la ligne directrice sur les exigences de levier de ce même organisme. Ces lignes directrices sont fondées sur celles de Bâle III.
4.	Le ratio de liquidité à court terme (Liquidity Coverage Ratio ou « LCR ») est calculé en accord avec la ligne directrice sur les normes de liquidité du BSIF, qui incorpore les normes de liquidité de Bâle. Le LCR indiqué dans ce tableau a été calculé à partir des moyennes des chiffres à la clôture de chaque mois du trimestre.

Banque HSBC Canada	État consolidé du résultat net
(Montants en M$, sauf les montants par action)	Trimestre clos le						Exercice clos le
	31 déc. 2023			31 déc. 2022			31 déc. 2023			31 déc. 2022
Produits d’intérêts	1 365			1 184			5 234			3 219
Charges d’intérêts	(966	)		(705	)		(3 513	)		(1 585	)
Produits d’intérêts nets	399			479			1 721			1 634
Produits de commissions	222			222			886			891
Charges de commissions	(39	)		(30	)		(133	)		(112	)
Produits de commissions nets	183			192			753			779
Produits nets tirés des instruments financiers détenus à des fins de transaction	45			33			149			99
Variations de la juste valeur des autres instruments financiers devant obligatoirement être évalués à la juste valeur par le biais du résultat net	—			(1	)		—			(2	)
Profits diminués des pertes liés aux placements financiers	—			—			6			2
Autres produits d’exploitation	9			11			25			36
Total du résultat d’exploitation	636			714			2 654			2 548
Variation des pertes de crédit attendues et autres pertes de valeur liées au crédit – (charge)	(22	)		(28	)		(63	)		(110	)
Résultat d’exploitation net	614			686			2 591			2 438
Rémunération et avantages du personnel	(196	)		(156	)		(700	)		(607	)
Charges générales et administratives	(151	)		(174	)		(586	)		(600	)
Amortissement et perte de valeur des immobilisations corporelles	(14	)		(14	)		(56	)		(63	)
Amortissement et perte de valeur des immobilisations incorporelles	(25	)		(50	)		(128	)		(88	)
Total des charges d’exploitation	(386	)		(394	)		(1 470	)		(1 358	)
Bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat	228			292			1 121			1 080
Charge d’impôt sur le résultat	(44	)		(78	)		(293	)		(288	)
Bénéfice de la période	184			214			828			792
Bénéfice attribuable à l’actionnaire ordinaire	163			199			750			741
Bénéfice attribuable au détenteur d’actions privilégiées	21			15			78			51
Bénéfice attribuable à l’actionnaire	184			214			828			792
Nombre moyen d’actions ordinaires en circulation (en milliers)	548 668			548 668			548 668			548 668
Bénéfice de base et dilué par action ordinaire ($)	0,30		$	0,36		$	1,37		$	1,35		$

Banque HSBC Canada	Bilan consolidé
	Au
(Montants en M$)	31 déc. 2023		31 déc. 2022
ACTIF
Trésorerie et soldes détenus dans les banques centrales	7 089		6 326
Effets en cours de compensation auprès d’autres banques	12		9
Actifs détenus à des fins de transaction	3 253		4 296
Autres actifs financiers devant obligatoirement être évalués à la juste valeur par le biais du résultat net	20		18
Dérivés	3 964		6 220
Prêts et avances à des banques	393		344
Prêts et avances à des clients	74 093		74 862
Prises en pension à des fins autres que de transaction	3 595		6 003
Placements financiers	22 420		23 400
Autres actifs	1 422		2 591
Paiements anticipés et produits à recevoir	367		351
Engagements de clients en contrepartie d’acceptations	2 595		3 147
Actifs d’impôt exigible	41		172
Immobilisations corporelles	325		332
Goodwill et immobilisations incorporelles	32		160
Actifs d’impôt différé	89		71
Total de l’actif	119 710		128 302
PASSIF ET CAPITAUX PROPRES
Passif
Dépôts effectués par des banques	360		712
Comptes des clients	83 236		82 253
Mises en pension à des fins autres que de transaction	3 654		4 435
Effets en transit vers d’autres banques	524		227
Passifs détenus à des fins de transaction	1 870		3 732
Dérivés	4 095		6 575
Titres de créance émis	10 174		15 735
Autres passifs	3 616		3 577
Acceptations	2 599		3 156
Charges à payer et produits différés	1 180		713
Passifs au titre des prestations de retraite	210		203
Créances subordonnées	1 011		1 011
Provisions	46		54
Passif d’impôt exigible	100		—
Passif d’impôt différé	—		1
Total du passif	112 675		122 384
Capitaux propres
Actions ordinaires	1 125		1 125
Actions privilégiées	1 100		1 100
Autres réserves	(424	)	(786	)
Résultats non distribués	5 234		4 479
Total des capitaux propres	7 035		5 918
Total du passif et des capitaux propres	119 710		128 302

Banque HSBC Canada	Tableau consolidé des flux de trésorerie
	Exercice clos le
(Montants en M$)	31 déc. 2023		31 déc. 2022
Bénéfice avant impôt	1 121		1 080
Ajustements pour :
– éléments sans effet de trésorerie inclus dans le bénéfice avant impôt	277		277
Variations des actifs et passifs d’exploitation
– variation des actifs d’exploitation	3 030		(9 051	)
– variation des passifs d’exploitation	(5 872	)	5 789
– impôt payé	(222	)	(27	)
Flux de trésorerie nets liés aux activités d’exploitation	(1 666	)	(1 932	)
Achat de placements financiers	(4 379	)	(10 747	)
Produit de la vente et de l’arrivée à échéance de placements financiers	5 511		2 008
Acquisition d’immobilisations incorporelles et corporelles	(11	)	(117	)
Flux de trésorerie nets liés aux activités d’investissement	1 121		(8 856	)
Remboursement de capital à la société mère	—		(600	)
Dividendes versés à l’actionnaire	(58	)	(416	)
Remboursements de capital sur les contrats de location	(42	)	(48	)
Flux de trésorerie nets liés aux activités de financement	(100	)	(1 064	)
Augmentation nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie	(645	)	(11 852	)
Trésorerie et équivalents de trésorerie au 1^er janv.	7 907		19 759
Trésorerie et équivalents de trésorerie au 31 déc.	7 262		7 907
Intérêts
Intérêts payés	(3 084	)	(1 250	)
Intérêts reçus	5 207		3 056

Banque HSBC Canada	Information par secteur d’activité (non audité)
(Montants en M$)	Trimestre clos le				Exercice clos le
	31 déc. 2023		31 déc. 2022		31 déc. 2023		31 déc. 2022
Services aux entreprises
Produits d’intérêts nets	191		190		747		712
Produits autres que d’intérêts	119		126		488		485
Total du résultat d’exploitation	310		316		1 235		1 197
Variation des pertes de crédit attendues – (charge)	(12	)	(22	)	(33	)	(73	)
Résultat d’exploitation net	298		294		1 202		1 124
Total des charges d’exploitation	(128	)	(109	)	(445	)	(411	)
Bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat	170		185		757		713
Gestion de patrimoine et services bancaires aux particuliers
Produits d’intérêts nets	183		210		800		709
Produits autres que d’intérêts	76		81		314		301
Total du résultat d’exploitation	259		291		1 114		1 010
Variation des pertes de crédit attendues – (charge)	(10	)	(11	)	(39	)	(33	)
Résultat d’exploitation net	249		280		1 075		977
Total des charges d’exploitation	(192	)	(174	)	(711	)	(663	)
Bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat	57		106		364		314
Services bancaires internationaux
Produits d’intérêts nets	31		61		143		160
Produits autres que d’intérêts	17		18		63		63
Total du résultat d’exploitation	48		79		206		223
Variation des pertes de crédit attendues – reprise/(charge)	—		5		9		(4	)
Résultat d’exploitation net	48		84		215		219
Total des charges d’exploitation	(22	)	(23	)	(82	)	(88	)
Bénéfice avant la charge d’impôt sur le résultat	26		61		133		131
Marchés et Services liés aux valeurs mobilières
Produits d’intérêts nets	(2	)	18		41		49
Produits autres que d’intérêts	15		3		38		55
Total du résultat d’exploitation	13		21		79		104
Total des charges d’exploitation	(14	)	(12	)	(50	)	(51	)
Bénéfice/(perte) avant la charge d’impôt sur le résultat	(1	)	9		29		53
Centre général^1
Produits d’intérêts nets	(4	)	—		(10	)	4
Produits autres que d’intérêts	10		7		30		10
Résultat d’exploitation net	6		7		20		14
Total des charges d’exploitation	(30	)	(76	)	(182	)	(145	)
Bénéfice/(perte) avant la charge d’impôt sur le résultat	(24	)	(69	)	(162	)	(131	)

1.	Le centre général n’est pas un secteur d’activité de la banque. Les nombres indiqués ci-dessus présentent un rapprochement des résultats des secteurs d’activité et de ceux de l’entité.

Entente visant la vente de la Banque HSBC Canada¹

Le 29 novembre 2022, le Groupe HSBC a annoncé une entente visant la vente de la totalité de sa participation dans la Banque HSBC Canada (et ses filiales) à la Banque Royale du Canada (« RBC ») pour un prix d’achat de 13,5 G$, ainsi que de la totalité des actions privilégiées et des créances subordonnées existantes de la Banque HSBC Canada détenues par le Groupe HSBC à la valeur nominale. Le 1^er septembre 2023, le Bureau de la concurrence du Canada a publié son rapport et a conclu qu’il n’y avait aucune préoccupation liée à la concurrence en ce qui concerne la vente proposée. Le 21 décembre 2023, la ministre des Finances fédérale a approuvé l’acquisition proposée, ce qui a permis la poursuite du processus de la vente. Nous prévoyons que la conclusion de la vente aura lieu le 28 mars 2024, sous réserve des conditions de clôture habituelles.

1.	La Banque HSBC Canada, ainsi que ses filiales, est une filiale en propriété exclusive indirecte de HSBC Holdings plc (la « société mère », « HSBC Holdings »). Le Groupe HSBC représente la société mère et ses filiales.

Renseignements relatifs à la Banque HSBC Canada

La Banque HSBC Canada, filiale de HSBC Holdings plc, est le chef de file des banques internationales au pays. Nous aidons des entreprises et des particuliers partout au Canada à faire des affaires et à gérer leurs finances, ici et à l’échelle mondiale, par l’entremise de quatre secteurs d’activité, soit Services aux entreprises, Gestion de patrimoine et services bancaires aux particuliers, Services bancaires internationaux et Marchés et Services liés aux valeurs mobilières.

Le siège social de HSBC Holdings plc, société mère de la Banque HSBC Canada, est situé à Londres, au Royaume-Uni. HSBC sert des clients du monde entier à partir de ses bureaux répartis dans 62 pays et territoires. Avec des actifs totalisant 3 039 G$ US au 31 décembre 2023, il est l’un des plus importants groupes de services bancaires et financiers au monde.

Pour de plus amples renseignements, visitez le site www.hsbc.ca ou suivez-nous sur Twitter : @HSBC_CA ou sur Facebook : @HSBCCanada.

Mise en garde concernant les énoncés prospectifs

Le présent document renferme des informations prospectives, dont des énoncés concernant les activités et projets futurs de la banque. Ces énoncés se caractérisent par le fait qu’ils ne reposent pas strictement sur des données ou événements passés ou en cours. Des énoncés prospectifs renferment souvent des termes ou expressions comme « prévoir », « estimer », « s’attendre à », « projeter », « avoir l’intention de », « planifier » et « croire », ainsi que des mots ou expressions similaires qui sont employés pour décrire le rendement financier ou opérationnel à venir. De par leur nature même, ces énoncés nous obligent à poser plusieurs hypothèses et sont assujettis à divers risques et incertitudes qui leur sont inhérents et qui pourraient faire en sorte que les résultats réels diffèrent sensiblement de ceux envisagés dans les énoncés prospectifs. Nous prions le lecteur de ne pas se fier indûment à ces énoncés puisque de nombreux facteurs de risque pourraient donner lieu à des résultats réels nettement différents des attentes exprimées par les énoncés. Dans le rapport de gestion figurant dans le Rapport et états financiers annuels 2023, la rubrique « Risques » décrit les principaux risques auxquels la banque est exposée, risques qui, s’ils ne sont pas gérés comme il se doit, pourraient influer grandement sur ses résultats financiers à venir. Ces risques comprennent le risque de crédit, le risque de trésorerie (incluant le risque de capital, le risque de liquidité et de financement et le risque de taux d’intérêt), le risque de marché, le risque lié à la résilience, le risque lié aux changements climatiques (y compris les conséquences des risques de transition et des risques matériels) le risque de non-conformité à la réglementation, le risque lié aux crimes financiers, le risque lié aux modèles et le risque lié à la caisse de retraite. Les autres facteurs qui pourraient faire en sorte que les résultats réels diffèrent nettement des attentes exprimées par les énoncés prospectifs comprennent la conjoncture économique dans son ensemble et les conditions de marché, l’inflation, les politiques budgétaires et monétaires, les modifications des lois, de la réglementation et de l’approche de supervision, le degré de concurrence et les technologies de rupture, les cybermenaces et l’accès non autorisé aux systèmes, les modifications de nos notations de crédit, la transition visant les taux interbancaires offerts (« TIO »), y compris le taux Canadian Dollar Offered Rate (« CDOR »), ainsi que d’autres risques comme les changements touchant les normes comptables, les changements de taux d’imposition, les changements de lois et règlements fiscaux et leur interprétation par les autorités fiscales, le risque de fraude de la part d’employés ou d’autres parties, les transactions non autorisées et réalisées par le personnel et l’erreur humaine. De plus, le 29 novembre 2022, le Groupe HSBC a annoncé une entente visant la vente de la totalité de sa participation dans la Banque HSBC Canada (et ses filiales) à la Banque Royale du Canada (« RBC ») pour un prix d’achat de 13,5 G$, ainsi que de la totalité des actions privilégiées et des créances subordonnées existantes de la Banque HSBC Canada détenues par le Groupe HSBC à la valeur nominale. Le 1^er septembre 2023, le Bureau de la concurrence du Canada a publié son rapport et a conclu qu’il n’y avait aucune préoccupation liée à la concurrence en ce qui concerne la vente proposée. Le 21 décembre 2023, la ministre des Finances fédérale a approuvé l’acquisition proposée, ce qui a permis la poursuite du processus de la vente. Nous prévoyons que la conclusion de la vente aura lieu le 28 mars 2024, sous réserve des conditions de clôture habituelles. Les risques liés à la transition efficace des clients, des données, des systèmes, des processus et des employés de la Banque HSBC Canada à la RBC seront gérés au moyen de nos programmes et processus de gestion des risques en place. De plus, il existe des risques inhérents liés à l’acquisition puisque le moment de la conclusion est susceptible de changer selon l’importance des progrès effectués en ce qui concerne les activités préparatoires, ce qui pourrait avoir une incidence sur la date de la conclusion. Notre capacité à concrétiser nos priorités stratégiques et à gérer de manière proactive les exigences du cadre réglementaire dépend du perfectionnement et de la fidélisation de nos cadres dirigeants et de nos employés les plus performants. Demeurer en mesure de recruter, de perfectionner et de conserver à notre emploi du personnel compétent dans un marché du travail des plus compétitifs et actifs se révèle toujours difficile. Malgré les plans d’urgence que nous avons instaurés afin d’assurer notre résilience advenant des perturbations opérationnelles à la fois prolongées et majeures, notre capacité d’exercer nos activités pourrait souffrir d’une défaillance dans les infrastructures qui soutiennent nos activités et les collectivités avec lesquelles nous faisons des affaires, incluant, sans toutefois s’y limiter, une défaillance provoquée par une urgence de santé publique, une pandémie, une catastrophe écologique, un acte terroriste et un événement géopolitique. La rubrique « Facteurs susceptibles d’avoir une incidence sur les résultats futurs » du Rapport et états financiers annuels 2023 renferme une description de ces facteurs de risque. Nous tenons à aviser le lecteur que la liste des facteurs de risque présentée ci‑dessus n’est pas exhaustive et qu’il se peut que d’autres incertitudes et facteurs éventuels non mentionnés aux présentes nuisent à nos résultats et à notre situation financière. Tout énoncé prospectif paraissant dans ce document n’est valable qu’en date de celui-ci. Nous ne nous engageons nullement à réviser, à mettre à jour ou à modifier les énoncés prospectifs en raison de nouvelles informations, d’événements ultérieurs ou d’autres circonstances, et nous déclinons expressément toute obligation de le faire, sauf dans la mesure où les lois pertinentes sur les valeurs mobilières nous y contraignent.